Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IVOIRE FRANCE
Numéro de dépôt :
1203083
Date de dépôt :
16/04/1982
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
16/04/1992
Présentation de la marque IVOIRE FRANCE
Déposée le 16 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DIFFUSION HORLOGERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « IVOIRE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IVOIRE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IVOIRE FRANCE est expirée depuis le 16 avril 1992.
SOCIETE DE DIFFUSION HORLOGERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38